Droits ?

[Den]

Je cherche des infos de droit audiovisuel que je ne trouve pas dans les bouquins…

Il s’agit de deux courts métrages documentaires autoproduits, avec à l’image :
- Des cartes postales anciennes, pour le premier.
- Une retransmission sportive, parfois plein écran, pour le second. La presence du public est explicite dans le montage, mais elle n'est pas toujours sur les mêmes plans que le match de sport. Genre champ : le public , contre champ : ecran TV avec match de sport.

Pour un diffusion festival, dois-je payer des droits à l'editeur des cartes postales ? - A la chaîne retransmettant le match ?

Si quelqu’un sait ou je peux trouver ses infos, merci d’avance.

[YuHirà]

Pour la carte postale il faut s'adresser à l'éditeur en effet pour savoir qui est l'ayant droit. Cela peut être à l'ADGP (si je ne me trompe pas) qu'il faut s'adresser).

Pour un match, ce n'est pas à la chaîne de demander en théorie mais à l'organisateur du match qui possède en général les droits de retransmission. Mais il peut avoir céder les droits de représentation cinéma ou vidéo à la chaîne. Encore une fois il faut se renseigner auprès des ayants droits potentiels pour savoir quels ont été les droits cédés et à qui.

[Eric D.]

sisi la chaine aussi vu que tu récupère ses images donc la réa de la chaine est concernée par les droits

sinon il faudrait tourner toi meme les images du match ...

ça peu se négocier a l'amiable mais faut etre tres clais dans ton utilisation des images et dasn ton dossier ..

A+

[Den]

Merci.
En fait, dans le montage il y a des gens, sur un canapé qui regardent le match sur un écran, chez un ami.
Sur certain plans, il y a dans le champ à la fois les gens qui regardent la retransmission + l'écran avec la retransmission.


De vieux restes de droit audiovisuel me laisseraient penser que, dans la mesure où il est explicite que les gens regardent le match à la maison, je n’aurai pas à me soucier des droits… Dans ce cas, seuls les plans plein écran de la retransmission seraient à supprimer ?
Je ne suis pas sur de m'exprimer trés clairement.

Ma mémoire peut me faire défaut, je cherche donc une confirmation.

Il s’agit d’un envoi en festival et pas d’une vente aux chaines.

D'une manière générale, ou peut on consulter un juriste audiovisuel pour avoir l'info précise ?
La Scam est elle en mesure de donner de telles infos ?

[Gàbor]

Je ne pense pas, si le droit est pareil pour l'image que pour la musique. Pour la musique, les droits ne portent pas uniquement sur la musique de fosse, mais aussi sur la diégétique : celle qu'écoute un des personnage à la radio en fond sonore par exemple. C'est ce qui se rapprocherait le plus de ton exemple : musique diégétique, absence de "gros plan" sonore.

Gàbor