[Lucius Snow]

Bonjour,

J'ai réalisé un documentaire historique que je souhaite projeter dans quelques communes de mon département. J'ai tout fait entièrement seul (réalisation, production etc.) en tant que particulier. Des salles m'ont été prêtées pour les projections que je compte rendre payantes. L'entrée sera fixée à 4 €, le but étant d'amortir, sans même faire de bénéfices, les 3000 € de dépenses personnelles que j'ai mis seul dans ce film. Son but n'est donc absolument pas lucratif ni commercial. D'autre part, les musiques qui figurent dans le documentaire seront toutes déclarées à la SACEM. Je payerai pour ça.

Dois-je déclarer / reverser quelque chose de mes recettes ?
Si oui, à qui, pourquoi et comment ?
Mon statut de simple particulier pose t-il problème ?

D'autre part, je compte vendre 280 DVD de ce même film en sortie de projection, uniquement de main à main, et toujours afin de rentabiliser ces 3000 € de frais personnels. Ca ne concerne donc aucun magasin ni circuit de distribution. Ces DVD sont là aussi entièrement produit par moi-même (graveur DVD et imprimante personnels). Je ne passe par aucun intermédiaire. Réalisant ainsi tout de A à Z, dois-je déclarer / reverser quelque chose ?

Merci d'avance.

[7na-na]

Une question : as-tu vérifié que les communes qui te prêtent une salle savent que tu vas faire une entrée payante ?

Autre question, as-tu pris une assurance pour la manifestation ?

[Lucius Snow]

Oui les communes savent pour l'entrée payante mais on ne m'a rien signalé à ce sujet.

Je n'ai pas pris d'assurance. Est-ce vraiment indispensable ?

[7na-na]

Posté par Lucius Snow

Oui les communes savent pour l'entrée payante mais on ne m'a rien signalé à ce sujet.

Je n'ai pas pris d'assurance. Est-ce vraiment indispensable ?

Il faudrait te renseigner auprès d'un assureur. La question est de savoir quelle couverture personnelle pourrais-tu avoir si un accident se produisait et est-ce que la victime pourrait se retourner contre toi ? Qui pourrait être tenu pour responsable ? L'assurance de la commune couvre-t-elle les particuliers qui utilisent la salle ? Je suppose que la commune est tenue pour responsable si la salle n'est pas aux normes de sécurité, mais si la faute incombe aux personnes qui viennent à la manifestation, que se passe-t-il ? Etc... Je ne suis pas spécialiste de l'assurance.

[Lucius Snow]

Je vais me renseigner, merci !

[studiomusic]

A mon avis, et c'est que ce que je pense est logique... il faut déclarer ces revenues aux impôts lors de vos Déclarations d'Impôts annuelle, et puis déduire les frais liées a ces revenues-- normalement vous êtes quitte et tout est dans l'ordre.

[Lucius Snow]

J'ai appelé les impôts. Tu as vu juste studiomusic, il suffit de déclarer les recettes dans la déclaration. La somme ne dépassant pas le seuil de 27 000 €, je n'ai rien à payer en taxes.

Côté assurance, il semblerait que ça soit obligatoire dans le cadre de la "responsabilité civile". Seulement, mon assurance (MAIF), m'annonce que sa formule adaptéee à ce besoin ne s'applique pas si l'entrée est payante. Je me retrouve donc un peu coinçé là ...

[7na-na]

Assurance :
Je suis même surprise que les communes n'exigent pas que tu produises un certificat d'assurance.
Par ailleurs, je vais me renseigner dès lundi auprès de mes 2 assurances (AZUR et AGF) pour savoir ce qu'ils en disent.
Je te tiens au courant.

++ Catherine.

[Lucius Snow]

C'est très gentil de ta part, merci !

[7na-na]

Pardon, Lucius, d'avoir mis si longtemps à te répondre.

Pour un particulier, il est possible de s'assurer pour une manifestation exceptionnelle dans le cadre de sa propre assurance multirisques habitation. Il faut en parler à son assureur. Je suppose que si l'on vit encore chez ses parents, ce sont ces derniers qui peuvent le faire.

Voili, voilou.

Catherine